Légal Mentions légales
L'identité de l'éditeur du site, son hébergeur et les règles de propriété intellectuelle, conformément à l'article 6-III de la loi pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN).
Ces mentions précisent l'identité de l'éditeur du site ferrandstudio.fr, conformément à l'article 6-III de la loi pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN) du 21 juin 2004.
Éditeur du site
Le site est édité par Ferrand Maxime, exerçant en tant que micro-entreprise.
- Raison sociale
- Ferrand Maxime
- Statut
- Micro-entreprise
- SIRET
10611429100011- Adresse de l'établissement
- La Bassée, Hauts-de-France, France
Nom commercial
L'activité est exercée sous le nom commercial Ferrand Studio.
Directeur de la publication
Le directeur de la publication est Ferrand Maxime, en sa qualité de représentant légal de l'entreprise.
Hébergeur
Le site est hébergé par la société Netlify, Inc.
- Adresse
- 44 Montgomery Street, Suite 300,
San Francisco, California 94104,
États-Unis - Téléphone
- +1 415 691 2929
- Site
- netlify.com
Contact
Pour toute question relative au site ou à l'activité du studio, vous pouvez écrire à :
- maxime@ferrandstudio.fr
- Téléphone
- 07 72 55 75 01
Réponse sous 24 h ouvrées en moyenne.
TVA
TVA non applicable, article 293 B du CGI. En tant que micro-entreprise placée sous le régime de la franchise en base, le studio ne facture pas de TVA et n'en récupère pas.
Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus présents sur le site ferrandstudio.fr (textes, identité visuelle, logos, illustrations, photographies, mise en page, structure éditoriale) est la propriété exclusive de Ferrand Maxime, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite.
Exception contractuelle : le code source des sites et applications livrés aux clients du studio est cédé en intégralité à ces derniers, conformément à l'engagement code 100 % à vous. Les droits patrimoniaux du code livré sont transférés au client à l'issue du paiement intégral des prestations, selon les termes du contrat signé en début de mission.
Crédits
Conception, design et développement : Ferrand Maxime pour Ferrand Studio. Polices : Clash Display, Switzer (licences self-hosted). Site construit avec Astro, hébergé chez Netlify.